Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA CROIX DES SABLONS
Numéro de dépôt :
953199
Date de dépôt :
23/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU DE LA CROIX DES SABLONS
Déposée le 23 avril 1976 par monsieur Barbe (Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE LA CROIX DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA CROIX DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Barbe (Ernest a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15772 - Publication au BOPI 1977-511